Cette partie concerne les lois auxquelles la caravane doit répondre lorsqu'elle est sur la route et attelée. Pour la partie caravaning/camping proprement dite, voir la page Caravaning (Législation).
Vous vous posez des questions concernant la traction de votre caravane ou de votre remorque. Vous trouverez sans doute les réponses sur cette page. Dans le cas contraire, n'hésitez pas à visiter notre groupe LE BONHEUR EN CARAVANE ou à en questionner les membres.
Pour pouvoir tracter une caravane, il y a lieu de prendre en considération 2 choses : la partie législative (Quel permis pour quel poids ?) et la partie technique (Calculer votre PMR). En effet, votre permis doit être adapté à l'ensemble que vous désirez conduire, mais votre voiture doit aussi être techniquement adaptée à cet usage et pour un certain poids à ne pas dépasser.
La législation en la matière est draconienne et il y a lieu d'être en parfaite conformité avec celle-ci. Dans le cas contraire, vous vous exposeriez à une lourde amende.
Le poids pris en compte pour déterminer quel permis vous devez détenir est le PTRA (Poids Total Roulant Autorisé) de l'ensemble roulant, c'est-à-dire le PTRA de votre véhicule tractant (la tractrice) additionné de celui de votre caravane.
Le tableau suivant résume le permis nécessaire que vous devez posséder afin de pouvoir tracter en toute légalité, selon les poids de votre caravane et de votre tractrice.
Permis BE : depuis le 3 juin 2016, aucun examen médical n'est plus demandé, aussi bien pour l'obtention de ce permis que pour son renouvellement. Si vous avez le permis B depuis plus de 5 ans, il faudra repasser l'examen du Code de la Route.
Formation B96 : comme son nom l'indique, il ne s'agit pas d'un permis proprement dit, mais d'une formation complémentaire permettant de tracter un peu plus lourd. Cette formation est payante, bien sûr et nécessite d'avoir obtenu le permis B au préalable.
La mention additionnelle 96 au permis B est nécessaire lorsque le PTAC de la remorque est supérieur à 750 kg et que le PTAC de l'ensemble véhicule + remorque est supérieur à 3 500 kg, mais inférieur à 4 250 kg. En cas de contrôle par les forces de l'ordre, si l'addition de la MTAC du véhicule tracteur et du PTAC de la caravane/remorque dépasse 3.500 kg et que l'indication B96 ne figure pas sur votre permis de conduire, vous vous exposez à une amende de 4ème classe (135 €). Il n'y a aucune tolérance. En outre, votre véhicule pourra être immobilisé immédiatement. Pour obtenir la mention additionnelle 96, il faut suivre une formation de 7 heures (voir l'article sur Service-Public.fr) La mention B96 est reconnue au niveau européen. Cette réglementation est en vigueur depuis 2013 et s’applique dans tous les pays de l’Union européenne.
Voir article sur notre Groupe Facebook
Techniquement, tout véhicule à moteur est limité en traction. Cependant, ce poids maximal remorquable n'est pas indiqué sur les cartes grises. Pas de panique ! Il est très facile de le calculer !
Pour cela, il faut prendre en compte les valeurs de masses indiquées sur
la carte grise F.3, F.2 de la tractrice et
F.2 de la caravane (ou remorque).
F.2 = Masse en charge maximale techniquement admissible.
F.3 = Masse en
charge maximale admissible de l'ensemble en service CEE.
On calcule d'abord le PMR :
PMR = F.3tractrice - F.2tractrice
Attention cependant ! Le calcul de PMR est ce qui est techniquement possible. Si vous voulez tracter légalement, sans enfreindre le Code de la Route, il vous faut en plus prendre en compte le permis que vous détenez.
De même :
On fera de même si vous détenez un autre permis, il faudra remplacer F.3tractrice
par le minimum entre le poids maximum que votre permis vous autorise à
conduire et F.3tractrice
Si la remorque a une masse supérieure au PMR, il n'est techniquement
pas possible de la tracter (et donc interdit).
Plus "simplement", la formule est donc la suivante :
Un fichier Excel vous aidera dans votre calcul
CALCUL DE MMRA
Si vous ne possédez pas (encore) de véhicule, vous pouvez consulter les catalogues, les brochures ou les données techniques du véhicule convoité. Recherchez le "Poids tractable remorque freinée" qui est le PMR pour lequel le véhicule a été homologué (remorque freinée sur une pente de 12 %). Plus de renseignements auprès de votre concessionnaire automobile.
Ce n'est pas parce que la tractrice peut techniquement et légalement tracter la caravane/remorque convoitée, que vous êtes autorisée à le faire. Pour cela, vous devez également posséder le permis de conduire adéquat (voir la section Quel permis pour quel poids ? ci-avant).
Le poids réel de la caravane ne doit pas dépasser celui de la tractrice de plus de 30%.
Lorsque vous circulez en montagne, le poids maximal que vous pouvez tracter doit être diminué. Pensez-y si vous traversez des régions montagneuses !
Le poids maximal remorquable d’un véhicule, tel qu’indiqué par les constructeurs automobiles, est une donnée essentielle pour garantir la sécurité et la performance lors du remorquage. Cependant, cette capacité de remorquage doit être ajustée en fonction de l’altitude à laquelle le véhicule est utilisé. En effet, à mesure que l’altitude augmente, la densité de l’air diminue, ce qui affecte la performance du moteur. Moins d’oxygène disponible signifie que le moteur ne peut pas produire autant de puissance qu’au niveau de la mer. Pour compenser cette perte de puissance, il est recommandé de réduire le poids maximal remorquable de 10 % tous les 1000 mètres d’altitude.
Par exemple, si un véhicule a une capacité de remorquage maximale de 2000 kg au niveau de la mer, cette capacité devrait être réduite à 1800 kg à 1000 mètres d’altitude, à 1600 kg à 2000 mètres, et ainsi de suite.
Cette réduction permet de s’assurer que le moteur ne soit pas surchargé et que le véhicule puisse maintenir une performance adéquate et sécuritaire.
Pourquoi est-ce important ?
Lorsqu’un véhicule circule en montagne, ses capacités de traction peuvent être considérablement réduites en raison de plusieurs facteurs. Tout d’abord, l’altitude joue un rôle crucial. À mesure que l’on monte en altitude, la densité de l’air diminue, ce qui réduit la quantité d’oxygène disponible pour le moteur. Cela peut entraîner une perte de puissance, car le moteur ne peut pas fonctionner à son rendement optimal.
Ensuite, les pentes abruptes et les virages serrés des routes de montagne exigent davantage de la transmission et des freins du véhicule.
La gravité agit contre le véhicule lorsqu’il monte, nécessitant plus de puissance pour maintenir la vitesse. De plus, les descentes peuvent solliciter excessivement les freins, augmentant le risque de surchauffe et de perte d’efficacité.
Les conditions météorologiques en montagne peuvent également affecter la traction. La neige, la glace et la pluie peuvent rendre les routes glissantes, réduisant l’adhérence des pneus et augmentant le risque de dérapage. Il est donc essentiel d’utiliser des pneus adaptés et de conduire prudemment dans de telles conditions.
Enfin, le poids du véhicule et sa répartition peuvent influencer ses capacités de traction. Un véhicule lourd ou mal chargé peut avoir plus de difficulté à monter des pentes raides ou à maintenir la stabilité dans les virages. La conduite en montagne présente des défis uniques qui peuvent réduire les capacités de traction d’un véhicule. Il est important de bien préparer son véhicule et d’adapter sa conduite pour assurer la sécurité et la performance sur ces routes exigeantes.
Lorsque le poids total en charge (PTAC) + poids maximal remorquable (PMR) est supérieur au poids total roulant (PTRA) indiqué sur le certificat d'immatriculation (anc. Carte grise), il est possible effectuer un report de charge.
Rappelons qu'il est strictement interdit de rouler en dépassant le PTRA de l'ensemble Remorque + Tractrice. Cependant, si le PMR autorisé par le constructeur va au-delà du PTRA, il suffit de limiter la charge utile de la tractrice pour rester en règle.
Le report de charge doit être indiqué dans les caractéristiques techniques du constructeur de la tractrice. Si ce report de charge n'est pas indiqué, c'est que le constructeur ne l'autorise pas.
Le report de charge est à utiliser pour des courtes distances et essentiellement pour les remorques (transport de marchandises). C'est une facilité donnée par le constructeur, afin de tracter un peu plus lourd sur une courte distance. Il est à déconseiller fortement sur de longues distances ou avec une caravane. Quand on est en vacances, on doit pouvoir voyager sans souci et en toute sécurité, ce que ne permet pas le report de charge.
Toute remorque dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 500 kg doit posséder une carte grise qui lui est propre. Celle-ci doit être établie lors de la première mise en circulation. La caravane doit par conséquent posséder une plaque minéralogique avec son propre numéro si son PTAC est supérieur à 500 kg.
Si la remorque fait moins de 500 kg, elle doit être identifiée par une plaque minéralogique portant le numéro du véhicule tracteur.
Le tarif pour obtenir le certificat de circulation est de 13,76 €, quelle que soit la région d'habitation du propriétaire, que la remorque/caravane soit neuve ou d'occasion.
Depuis le 1er janvier 2021, le tarif des certificats d’immatriculation pour les caravanes a baissé. Jusqu'alors, le tarif de la carte grise correspondait à 1,5 cheval fiscal et dépendait donc de la région du lieu d'habitation du propriétaire de la caravane. À cela s’ajoutait le coût de fabrication du document et les frais d’acheminement. Le certificat revenait donc à une somme entre 50 et 70 euros. Aujourd'hui, le coût est identique dans toutes les régions et se monte à 13,76 €. Ce coût inclut les différents frais, que le certificat soit émis pour une remorque/caravane neuve ou une occasion.
Pour toute démarche concernant l'immatriculation d'une remorque ou
caravane, s'adresser au SIV (Service
d'Immatriculation des Véhicules de l'ANTS). Comme pour les voitures, les démarches se font exclusivement en ligne.
Vous pouvez passer par un des nombreux prestataire en carte grise, vous
paierez en plus des frais de prestation. Dans le cas d'une
caravane/remorque, ces frais seront généralement supérieurs au tarif légal
d'établissement d'une carte grise. Si vous savez aller sur le web et faire
des achats en ligne, faites-le vous-même ! C'est bien moins cher et c'est
facile. Utilisez le site officiel de l'administration (voir liens plus
bas).
Pour info, le genre (catégorie J.1 sur la carte grise) est RESP pour une caravane et REM pour une remorque.
Articles R322-1 à R322-18 du Code de la Route
ANTS - Agence Nationale
des Titres Sécurisés
ANTS - Immatriculation
Simulateur de coût du certificat d'immatriculation
Le vendeur (entreprise concessionnaire) s'occupe généralement de l'immatriculation de la caravane ou remorque, contre rétribution.
Les éléments suivants sont nécessaires à son établissement :
Pour un achat à l'étranger il vous faudra en plus : la facture d'achat. Pas besoin de quitus fiscal car une caravane ou une remorque n'ont pas de moteur et l'achat se fait TTC (la TVA est payée dans le pays d'origine et non pas en France). Vous pouvez néanmoins payer la caravane hors-taxes à l'étranger en le spécifiant au vendeur. Il vous faudra ensuite demander le quitus fiscal auprès des services des Impôts en France, puis de procéder à l'immatriculation. Notez que dans certains départements, la demande de quitus et la demande de certificat d'immatriculation se font via un processus unique.
La demande de certificat d'immatriculation doit se faire dans les 30 jours suivant l'achat/cession.
Pour immatriculer une caravane ou remorque (de plus de 500 kg), les éléments suivants sont nécessaires :
Pour un achat à l'étranger, il vous faudra en plus : une facture ou preuve d'achat. Si le vendeur est un particulier, il mentionnera toutes les infos concernant la caravane (modèle exact, numéro de châssis, nom du propriétaire...)
ATTENTION : lors de l'achat d'une caravane ou remorque, cette dernière doit être impérativement munie de son certificat d'immatriculation original (pas de copie). Certains vendeurs peu scrupuleux revendent leur caravane sans papiers. C'est strictement interdit et l'acheteur ne pourra pas faire immatriculer sa caravane. Il s'agit le plus souvent de caravanes volées et revendues. Dans ce dernier cas l'acheteur pourrait même être accusé de recel (puni de 5 ans de prison et 375.000 euros d'amende). Si vous achetez votre caravane d'occasion à l'étranger, le vendeur doit remettre à l'acheteur le Certificat de Conformité Européen d'origine (CoC).
Si vous ne possédez plus le certificat de d'immatriculation, il suffit d'en demander un duplicata sur le site de l'ANTS.
L'article 1242 alinéa 1er du Code civil mentionne que l'on est responsable non seulement du dommage que l'on cause par son propre fait, mais encore de celui qui est causé par le fait des personnes dont on doit répondre, ou des choses que l'on a sous sa garde.
Si le PTAC de la caravane ou remorque est supérieur à 750 kg, elle doit obligatoirement être assurée.
Si la caravane ou remorque fait moins de 750 kg, elle est assurée par le biais de l'assurance de la tractrice. L'assurance responsabilité civile du véhicule tractant suffit à couvrir les éventuels frais engagés par la remorque. Cependant, cela doit être mentionné dans le contrat d'assurance et sur le certificat d'assurance ("REMORQUE JUSQUE 750KG"). Renseignez-vous auprès de votre assureur.
RAPPELS : Si votre caravane ou remorque a un PTAC supérieur à 500 kg, elle doit avoir sa propre immatriculation.
Dans tous les cas, le véhicule tracteur doit lui-même être assuré pour tracter une caravane ou une remorque.
Concernant les caravanes et les remorques, leur largeur totale ne doit pas dépasser 2,55 m.
Leur longueur ne doit pas dépasser 12 m (dispositif d'attelage non compris).
Pour les ensembles de véhicules (remorque/caravane + tractrice) la longueur à ne pas dépasser est 18 m.
[Extrait] Tout véhicule à moteur, toute remorque, à
l'exception des matériels agricoles ou de travaux publics, doit être aménagé
de manière à réduire autant que possible, en cas de collision, les risques
d'accidents corporels, aussi bien pour les occupants du véhicule que pour
les autres usagers de la route.
Article R317-23 du Code de la Route
Notez que les arrêtés du 19 décembre 1958 et du 7 mai 1995 considèrent que les boules d'attelage ne sont pas des objets pointus ou tranchants. Il n'est donc pas obligatoire de les enlever lorsqu'on ne s'en sert pas. Néanmoins, si la boule d'attelage cache tout ou partie de la plaque numérologique du véhicule tracteur, il faudra retirer boule et/ou attelage.
[Extrait] Tout véhicule à moteur, à l'exception des véhicules et appareils agricoles n'ayant pas de cabine fermée, doit être muni d'un ou de plusieurs systèmes de vision indirecte, disposés de façon à permettre au conducteur de surveiller de son siège la route vers l'arrière du véhicule quel que soit le chargement normal de celui-ci et dont le champ de visibilité ne comporte pas d'angle mort notable susceptible de masquer un véhicule s'apprêtant à dépasser.
Les rétroviseurs additionnels ne sont donc obligatoires que si la visibilité vers l'arrière de l'attelage n'est pas suffisante. C'est le cas notamment lorsque la caravane ou la remorque est plus large que la tractrice.
[Extrait] Toute remorque, dont le poids total autorisé en
charge excède :
1) Soit 1,5 tonne pour les remorques agricoles ou de
travaux publics ;
2) Soit 750 kg pour toute autre remorque ;
3) Soit
la moitié du poids à vide du véhicule tracteur, doit être équipée d'un
dispositif de freinage permettant son arrêt automatique en cas de rupture de
l'attelage pendant la marche.
Article R317-18 du Code de la Route
Comme il n'existe aucun contrôle technique en France à ce jour pour les caravanes, aucun contrôle ne peut être fait par les autorités concernant l'efficacité du système de freinage.
Ceci est systématiquement le cas lorsqu'on tracte une caravane.
La distance de sécurité est de 50 m hors agglomération : lorsque des
véhicules dont la longueur dépasse 7 m, se suivent à la même vitesse, la
distance de sécurité est d'au moins 50 mètres.
Article R412-12 du Code de la Route
Sur les sections à trois voies, interdiction de rouler sur la voie de gauche : lorsqu'une route comporte trois voies ou plus, affectées à un même sens de circulation, il est interdit d'emprunter d'autres voies que les deux voies situées le plus près du bord droit de la chaussée, sauf, en entravant le moins possible la marche normale des autres véhicules, pour préparer un changement de direction.
Article R412-25 du Code de la Route
En cas de neige ou de verglas : le dépassement ou le changement de file est interdit.
Article R414-17 du Code de la Route
La vitesse est limitée à :
90 km/h sur les autoroutes.
80 km/h sur les routes à caractère prioritaire et signalées comme telles. Cette vitesse maximale est relevée à 90 km/h pour les véhicules dont le poids total est inférieur ou égal à 12 t sur les routes à deux chaussées séparées par un terre-plein central.
80 km/h sur les autres routes. Cette vitesse maximale est abaissée à 60 km/h pour les véhicules articulés ou avec remorque dont le poids total est supérieur à 12 tonnes.
Appliquer les 3 disques de ces vitesses à l'arrière de l'ensemble roulant.
Article R413-8 du Code de la Route
Pour un PTRA < 3,5 t il n'y a pas d'autres limitations de vitesse que celles prévues pour une voiture seule. Cependant, il y a lieu de respecter les vitesses limites indiquées par les panneaux réservés aux véhicules avec remorque ou caravane.
Sachez aussi que les caravanes ont une vitesse limite à ne pas dépasser, pour laquelle elle a été homologuée (généralement entre 90 et 100 km/h). Celle-ci est indiquée sur le document technique ou le mode d'emploi de la caravane/remorque.
La loi ne spécifie rien de particulier pour les pneus de caravanes, excepté qu'ils doivent être conformes aux normes de sécurité en vigueur et adaptés à la caravane (indice de charge).
Néanmoins il est courant que des caravanes soient chaussées de pneus dits "renforcés".
Un pneu dit "renforcé" pour caravane ou camping-car est conçu pour supporter des charges plus lourdes et des pressions plus élevées que les pneus standard.
Voici quelques points clés :
Marquage :
Les pneus renforcés pour caravanes et camping-cars sont souvent
marqués par les lettres "C" (pour camionnette) ou "CP" (spécifique
aux camping-cars), "XL", Xload" ou "Extra Load" sur le flanc.
Structure : Ils ont une structure plus robuste, ce
qui leur permet de résister à des pressions de gonflage plus
élevées, souvent autour de 5,5 bars.
Stabilité et
Sécurité : Ces pneus offrent une meilleure stabilité et
sécurité, surtout lors de longs trajets avec des charges
importantes.
Durabilité : Ils sont conçus pour
être plus durables et résister à l'usure supplémentaire causée par
le transport de charges lourdes.
Ces pneus sont essentiels
pour garantir une bonne tenue de route et une durabilité accrue sous
des conditions de charge élevées, que ce soit pour une caravane ou
un camping-car.
Comme les pneus renforcés sont plus solides et durables, ils sont aussi moins propices à éclater. En outre, ils se déforment beaucoup moins que les pneus standard. Ainsi, lors d’un stationnement prolongé, de l’hivernage ou d’un stockage, il est parfaitement inutile d’enlever les roues et de poser la caravane sur des chandelles. La plupart des caravanes neuves sont aujourd’hui dotées de ces pneus renforcés. Pour celles qui n’en sont pas encore équipées, il est chaudement recommandé à leur propriétaire d’en équiper leur roulotte préférée. Attention cependant à veiller à bien respecter l’indice de charge minimal indiqué par le constructeur de votre caravane pour garantir la sécurité et la performance de vos pneus.
Pour votre sécurité et celle des autres n'oubliez pas de changer le train de pneus de votre caravane tous les 5 ans, même si la caravane n'a pas parcouru beaucoup de kilomètres. Le caoutchouc est une matière qui vieillit mal et qui se déforme aussi, notamment si la caravane passe plusieurs mois en hivernage.
Formation B96 Immatriculer une caravane - Mobilité Belgique
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