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Liens utiles

Caravaning

• Fiches pratiques - Service Public France
• Articles *R421-23 à R*421-25 du Code de l'Urbanisme
• Article R116-2 du Code de la Voirie Routière
• Installer une caravane ou un mobile-home dans son jardin
• Assurer une caravane

Les Étoiles des Campings

• ATOUT-FRANCE
• FFC : les Étoiles

Code de la route

Permis de conduire

• Permis de conduire
• Permis B : voiture ou camionnette
• Formation B96
   Formation B96 (Belgique)
• Quels véhicules peut-on conduire avec le permis B ?
• Permis de conduire BE : voiture avec remorque de plus de 750 kg
• Écoles de conduite associative 
  

Poids

• Articles R312-1 à R312-9 du Code de la Route
  (Section Poids)
  

Délivrance du certificat d'immatriculation

• Articles R322-1 à R322-18 du Code de la Route
  ( Délivrance du certificat d'immatriculation)
• ANTS - Agence Nationale des Titres Sécurisés
• Immatriculer une caravane - Mobilité Belgique
• Simulateur de coût du certificat d'immatriculation
  

Assurances

• Article 1242 du Code Civil
  (Responsabilité contractuelle)
• Article L324-2 du Code de la Route
  (Assurance)

Dimensions des véhicules

• Article R312-10 du Code de la Route
  (largeur)
  
• Article R312-11 du Code de la Route
  (longueur)
  

Dispositifs et aménagements

• Article R317-23 du Code de la Route
  (Autres aménagements)
  

Organes de manœuvre, de direction et de visibilité

• Article R316-6 du Code de la Route
  

Attelage des remorques

• Article R317-18 du Code de la Route
  

Principes généraux de circulation

• Article R412-12 du Code de la Route
  

Matérialisation des voies de circulation

• Article R412-25 du Code de la Route
  

Dépassement

• Article R414-17 du Code de la Route

Pneus

• Article R314-1 du Code de la Route
• Article R314-2 du Code de la Route

Autres liens

• CERFA 13404 - Récépissé de dépôt d’une déclaration préalable
  

• FRANCE TITRE
• (Agence Nationale des Titres Sécurisés : Toutes les démarches en ligne)
• Apprendre à lire une carte grise
• Article 321-1 du Code Pénal
  [Du recel]

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Règlement du Groupe LE BONHEUR EN CARAVANE